Plongée - Re: Licence FFESSM obligatoire ?



> Encore une fois, je n'ai rien contre la licence FFESSM. j'aimerais juste
savoir
> dans quel cas elle est obligatoire...
---> uniquement quand tu veux bénéficier des services d'un club associatif,
çad un club non commercial, qui ne fait pas de bénéfice (ou du moins qui ne
redistribue pas ces bénéfices à ses membres), qui n'est pas imposable (les
bénéfices sont réinvestis dans du matériel, par exemple, dont pourront
bénéficier les membres licenciés à jour de cotisation), qui ne paye pas de
TVA...
Encore une fois, certains clubs associatifs fonctionnent un peu comme des
structures commerciales, il est parfois difficile de faire la différence,
mais bon, quand même...


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