Plongée - Re: Licence FFESSM obligatoire ?

Bonjour Henri et à tous,

> > Encore une fois, je n'ai rien contre la licence FFESSM. j'aimerais juste
> savoir
> > dans quel cas elle est obligatoire...
> ---> uniquement quand tu veux bénéficier des services d'un club associatif,
> çad un club non commercial, qui ne fait pas de bénéfice (ou du moins qui ne
> redistribue pas ces bénéfices à ses membres), qui n'est pas imposable (les
> bénéfices sont réinvestis dans du matériel, par exemple, dont pourront
> bénéficier les membres licenciés à jour de cotisation), qui ne paye pas de
> TVA...
Je me vois bien, la prochaine fois qu'on me demande mes papiers, demander les
papiers de la structure afin de savoir s'ils ont le droit ou pas de m'imposer 
la
prise d'une licence!!!


> Encore une fois, certains clubs associatifs fonctionnent un peu comme des
> structures commerciales, il est parfois difficile de faire la différence,
> mais bon, quand même...
Dans le cas présent, il s'agissait d'un centre affilié à un fabricant de
matériel... Cela risque d'ouvrir un autre débat. La coexistence de deux types 
de
structure sur le papier très différent et dans la réalité quasi similaire 
voire
carrément bicéphale. Afin que je ne me fasse pas d'ennemi uniquement sur la
Canebière, je tiens à préciser que cela se produit sur la quasi-totalité du
littoral français...

Amicalement,

Bruno
-- 
Bruno Demeilliez
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