Pour joindre des photographies au carnet, contactez nous par mail et veuillez nous renvoyer par courrier postal ce contrat rempli et signé en deux exemplaires (les courriers électroniques n'ayant pas de valeur juridique reconnue à l'heure actuelle).
Nous vous retournerons un exemplaire signé.

 

Contrat :

• Je soussigné :
  demeurant :
  autorise Aquanaute.com à diffuser mes images gratuitement dans le cadre exclusif du serveur internet.

• Par la présente lettre, je certifie que je suis bien l'auteur des images ci-jointes
  (Aquanaute.com ne serait être tenu responsable de litiges quant à la propriété légales des images).

• Je certifie que ces images ne font pas l'objet d'un contrat d'exclusivité.

• Aquanaute.com, quelque soit le pays d'origine de l'auteur, se soumet à la loi française sur la propriété intellectuelle de l'image.

• Par ailleurs, en temps qu'auteur, je concerve tous mes droits concernant la diffusion de ces images comme bon me semble.
  

Fait à ................................. le,.......................
en deux exemplaires.